Les textes réglementaires de mise en œuvre
Le DTU 24.1 régis les travaux de fumisterie, système d'évacuation des produit de combustions desservant 1 ou plusieurs appareils. C'est le cahier qui définit les règle générale de la fumisterie (Conduit de fumée et conduit de raccordement).
Le DTU 24.2 concerne les travaux d'atreries et la mise en œuvre des hottes d'inserts et foyers fermés ainsi que leur raccordement.
Le DTU 61.1 quand à lui va apporter des règles spécifiques à la mise en œuvre d'installation gaz.
Un Avis Technique exprime une opinion, formulée par un groupe d'experts (Groupe Spécialisé) désigné par une commission nommée par arrêté ministériel, sur l'aptitude à l'emploi d'un produit, composant ou système destiné à la construction. (Il permet parfois à un produit a déroger à une règle d'un DTU)
Le Règlement Sanitaire départemental C'est notamment lui qui défini dans chaque département la fréquence de ramonage à effectuer chaque année